La condamnation de Gollnisch annulée

[Pat]

Posté le 24 juin 2009, 10:42 | Auteur : François

La Cour de cassation a annulé la condamnation du vice-président du Front National Bruno Gollnisch à 3 mois de prison avec sursis et 5.000 euros d’amende pour contestation de crimes contre l’humanité, a-t-on appris aujourd’hui auprès de la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire.Eurodéputé depuis vingt ans, Bruno Gollnisch est considéré comme le rival de Marine Le Pen dans la course à la succession de Jean-Marie Le Pen à la tête du parti d’extrême droite.

Poursuivi devant la justice lyonnaise pour des propos controversés sur les chambres à gaz, prononcés en 2004, M. Gollnisch avait été condamné le 18 janvier 2007 par le tribunal correctionnel de Lyon à trois mois de prison avec sursis et 5.000 euros d’amende.Le 28 février 2008, la cour d’appel de Lyon avait confirmé ce jugement.
M. Gollnisch avait alors formé un pourvoi en cassation. Dans un arrêt rendu mardi (BIEN mardi), la chambre criminelle de la Cour de cassation a annulé cette condamnation. Les motivations de l’arrêt ne seront disponibles que d’ici quelques semaines.

http://www.fdesouche.com/

[Candide]

Très très bonne nouvelle.


Justice a enfin été rendue. La cabale montée par les "frères" qui visait, entre autre, à l'écarter de la politique du Grand Lyon a échoué.

On lui aura fait perdre son emploi et bien du temps précieux. C'est déjà une honte pour ceux qui en sont responsables.

Il reste maintenant à lui rendre son honneur. Ne doutons pas que ce grand Monsieur saura faire entendre sa voix.

[Candide]

Source NPI

Ce mardi, la Cour de cassation a annulé la condamnation dont avait écopé Bruno Gollnisch suite à des propos tenus lors d’une conférence de presse du 11 octobre 2004, propos concernant la seconde guerre mondiale, en réponse à une question de journaliste.

On se souvient des manœuvres du sinistre Dominique Perben (UMP), alors Garde des Sceaux, qui avait œuvré pour que soit lancé une chasse à l’homme judiciaire contre son adversaire politique dans la course à la mairie de Lyon. Cette persécution avait également eu pour conséquence la suspension « disciplinaire » de Bruno Gollnisch en tant que professeur en langue et civilisation japonaise à l’université de Lyon III, le porte-flingue zélé étant cette fois le tout aussi sinistre recteur Alain Morvan (limogé peu après par ailleurs).

Les motivations de l’arrêt seront disponibles dans quelques semaines.

[Candide]

[Chris84]

Une très bonne nouvelle et il faut préciser que ce n'est pas un cadeau fait par le système judiciaire, ceci n'est que justice rendue à notre "euroDéputé", Bruno Gollnisch.
Bravo pour son Courage et sa Résistance face à la pensée unique !!!

[DuG]

+1

[Candide]

Maintenant, il va pouvoir s'attaquer aux magistrats qui l'ont condamné injustement et demander réparation. Étant lui même juriste de haut niveau, il a toute la compétence nécessaire et tous nos vœux de réussite à ce sujet aussi.

[Chris84]

De toute manière, jamais le système ne pourra gagner un procès "équitablement" contre le Front National ... Tous les procès qui ont permis de sanctionner nos Cadres et nos Elus du Front National ne sont eux-mêmes que des délits de faciès !

[supergaulois]

Très très bonne nouvelle.


Justice a enfin été rendue. La cabale montée par les "frères" qui visait, entre autre, à l'écarter de la politique du Grand Lyon a échoué.

On lui aura fait perdre son emploi et bien du temps précieux. C'est déjà une honte pour ceux qui en sont responsables.

Il reste maintenant à lui rendre son honneur. Ne doutons pas que ce grand Monsieur saura faire entendre sa voix.

+1

[MD12]

Bonne nouvelle

[Candide]

De toute manière, jamais le système ne pourra gagner un procès "équitablement" contre le Front National ... Tous les procès qui ont permis de sanctionner nos Cadres et nos Elus du Front National ne sont eux-mêmes que des délits de faciès !

C'est complètement exact, je dirais même des délits d'opinion.

[PATRIOTE64]

Une très bonne nouvelle et il faut préciser que ce n'est pas un cadeau fait par le système judiciaire, ceci n'est que justice rendue à notre "euroDéputé", Bruno Gollnisch.
Bravo pour son Courage et sa Résistance face à la pensée unique !!!

+1

[Nationaliste]

Arrêt de la Cour de Cassation : la justesse et la justice triomphent

L’arrêt de la Cour de Cassation réduisant à néant les injustes condamnations qui me frappaient pour « contestation » de crime contre l’humanité est non seulement une victoire du droit, mais aussi du bon sens.

Cette victoire est d’autant plus écrasante que, fait exceptionnel, la juridiction suprême, qui, lorsqu’elle casse une décision, renvoie normalement le procès à une autre cour d’appel, a cette fois-ci cassé « sans renvoi ». Dans notre histoire judiciaire, cette procédure exceptionnelle a été utilisée pour la première fois dans l’affaire Dreyfus.

Cela signifie que rien ne subsiste des accusations portées contre moi. Les « parties civiles », associations stipendiées friandes de dommages et intérêts vont devoir rembourser les dizaines de milliers d’euros qu’elles se sont octroyé.

Je remercie mes avocats, Maîtres Wallerand de Saint Just et Bruno Le Griel qui ont toujours cru en la justesse de ma cause, les membres et dirigeants du Front National qui m’ont soutenu, tous ceux qui m’ont manifesté leur sympathie ou qui simplement, comme feu Raymond Barre, n’ont pas voulu ajouter leur pierre à ma lapidation politico-médiatique.

Mais je n’entends pas en rester là.

Au delà de mon cas personnel, cette affaire requiert des suites légales, académiques et politiques qui feront l’objet d’une conférence de presse que je tiendrai ce vendredi 26 juin à 10h30, 38 cour de Verdun à Lyon, à la Fédération du Rhône du Front National (renseignements : 04.72.77.50.00).
Bruno GOLLNISCH

[Candide]

Cela signifie que rien ne subsiste des accusations portées contre moi. Les « parties civiles », associations stipendiées friandes de dommages et intérêts vont devoir rembourser les dizaines de milliers d’euros qu’elles se sont octroyé.

Je remercie mes avocats, Maîtres Wallerand de Saint Just et Bruno Le Griel qui ont toujours cru en la justesse de ma cause, les membres et dirigeants du Front National qui m’ont soutenu, tous ceux qui m’ont manifesté leur sympathie ou qui simplement, comme feu Raymond Barre, n’ont pas voulu ajouter leur pierre à ma lapidation politico-médiatique.

Mais je n’entends pas en rester là.

Au delà de mon cas personnel, cette affaire requiert des suites légales, académiques et politiques qui feront l’objet d’une conférence de presse que je tiendrai ce vendredi 26 juin à 10h30

Les s***** vont pouvoir passer à leur tour sur le grill

Ils vont devoir rendre le fric qui doit avoir été dépensé depuis longtemps


Il y a des moment comme ça qui sont très agréables;

[Miroir]

Et maintenant, la contre-offensive!

[nationaliste.69]

Enfin une bonne nouvelle

[Eros]

Comme quoi il ne faut jamais baisser les bras, tout arrive à point à qui sait attendre...

Regardez aussi l'exemple à HENIN-BEAUMONT !

[Pat]

Tout ça, par amour de la vérité, par amour de son pays.
Il est très dur d'être un des principaux dirigeants du Front National, il faut être un surhomme pour endurer par patriotisme avec abnégation toutes les saloperies de ce régime corrompu, incompétent, faux-cul et anti-démocratique.
Chapeau bas !

[Candide]

Longue et très bonne déclaration de BG sur Nations Presse Info.

En parlant des suite logiques et justifiées qu'il compte donner à cette affaire.

SUITES.
On ne peut en effet en rester là : Un homme sali durant des années, persécuté, proscrit de l’Université qu’il a toujours servie avec honneur et dignité, condamné à une sanction infâmante et à des dommages intérêts pharamineux au profit d’associations stipendiées, et, en regard, une décision émanant certes de la juridiction suprême, mais dix fois, cent fois, moins médiatisée que ne l’avaient été les accusations portées contre l’intéressé. Après laquelle on irait dire : « circulez, il n’y a plus rien à voir. Ce serait trop facile !

Cette affaire appelle donc un certain nombre de suites, médiatiques, légales, académiques et politiques, les unes particulières, me concernant (A), les autres générales, au delà de mon cas personnel, (B).

A. SUITES PARTICULIERES

1. Sur le plan académique.
Il me paraît évident qu’en dépit du principe de l’autonomie du disciplinaire par rapport au pénal, je dois être rétabli intégralement dans mes droits, même de façon rétroactive. J’aurai l’occasion de m’adresser prochainement au nouveau ministre de l’Education, M. Luc Chatel. L’affaire est pendante actuellement devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme, à Strasbourg. Mais les autorités de mon pays peuvent et doivent rétablir une justice. Car le principe de l’autonomie du disciplinaire par rapport au pénal, que j’évoquais et que cite un fonctionnaire du ministère a ses limites : il n’est pas possible de fonder une poursuite disciplinaire sur des faits considérés comme inexistants par l’ordre judiciaire. Or deux choses m’étaient reprochées : la mise en cause de M. Rousso en raison de ses origines, ce que le Tribunal de Paris, dans un jugement condamnant Olivier Duhamel pour diffamation envers moi a déclaré inexistant, et mes prétendues déclarations enfreignant soi-disant la loi pénale, ce que renverse l’arrêt de la Cour de Cassation. Il serait parfaitement anormal que le Ministère n’en tienne aucun compte.

2. Sur le plan judiciaire. Dans un souci de justice, et non de vengeance, j’ai demandé à mes avocats d’examiner les possibilités de mise en cause personnelle de la responsabilité des personnes suivantes :
a)- M. Dominique Perben, ancien ministre de la justice, qui savait parfaitement que mes propos n’enfreignaient pas la loi, comme le lui avait fait savoir le Procureur de la République qui s’apprêtait lundi à classer l’affaire après l’enquête de police qu’il a ordonnée (annonce journal RTL 7h du matin, Libération, Le Monde).
b)- M. Richaud, procureur de la République, qui a exécuté cet ordre de M. Perben en personne. Ordre qui ne préjuge en rien de ma culpabilité, et qui fait au contraire présumer plus fortement encore de mon innocence.
c)- M. Schir, juge au tribunal de Lyon, et qui dans son zèle, en violation flagrante de la loi, ainsi que même la Cour d’Appel avait du en convenir, avait accordé de juteux dommages-intérêts à toute association venue les réclamer.
d)- L’ex-recteur Morvan, dont le Conseil d’Etat avait stigmatisé les agissements. M. Morvan, depuis limogé, et qui a exhalé son dépit dans un livret médiocre, a été également condamné pour injures envers moi.

B. SUR LE PLAN LEGISLATIF

Que l’on partage ou non mon opinion sur cette affaire, une chose au moins est certaine : les divergences des magistrats français démontrent que la loi est mal faite, puisqu’elle est le champ des interprétations les plus opposées.
C’est que l’imprécision voulue des textes est le champ de tous les arbitraires. La loi pénale doit être précise ; c’est une condition essentielle des libertés publiques. Pour les mêmes raisons, son interprétation doit être restrictive, c’est un principe universel.

Or, en matière de « police de la pensée », nous avons des lois imprécises, et qui plus est, interprétées de façon extensive ! Prenons par exemple la fameuse « incitation à la haine raciale » ; Si j’incite à commettre un crime ou un délit contre quelqu’un en raison de sa race ou de sa religion, il est naturel que je sois condamné. Cas par exemple d’un appel au meurtre. Le meurtre est un crime ; j’appelle à la commission d’un crime. Mais l’incitation à la haine ? A partir de quand la simple critique devient-elle incitation à la haine. La haine est un sentiment, moralement répréhensible, certes, mais parfaitement immesurable ! Qui ne voit qu’il suffit de baptiser « discours de justice et d’amour » le discours « politiquement correct », et au contraire « discours de haine et d’exclusion » celui des adversaires diabolisés, et le tour est joué ! Et c’est ce qui se passe !

Il en va de même pour la « contestation de crime contre l’humanité » que l’on me reprochait. Où finit la discussion légitime, et où commence la contestation illicite ? Eh bien, c’est selon ! C’est la porte ouverte à une justice « à la tête du client ». Ce n’est pas moi qui le dit, c’est un très haut magistrat que je ne connais pas, M. Bilger, avocat général à la Cour de Paris, auteur d’un ouvrage sur la liberté d’expression intitulé (par antiphrase, sans doute), « J’ai le droit de tout dire ».
Il est donc évident que ces lois liberticides doivent être abrogées. Totalement. Sans réserve. Et que l’on doit en revenir aux deux seules limites traditionnelles de la loi de 1881 sur la presse : l’injure et la diffamation.

Car les libertés sont en cause :

-D’abord celles des élus : un député avocat, médecin, etc ; peut-il être poursuivi disciplinairement s’il met en cause la Justice ou la Médecine ? Si oui, M. Montebourg et quelques autres ont du souci à se faire !

-Ensuite celles des journalistes eux-mêmes ! je n’ai cessé de répéter ce problème de principe : si le débat est illégitime, les journalistes ont-ils le droit de l’engager ? Si les réponses sont illégitimes, est-il légitime de poser la question ? Est-ce un travail de journaliste ou un travail de provocateur à un acte délictuel ? Si, ce que je pense, la question est légitime, alors la réponse doit être libre. Si la réponse n’est pas libre, la question aussi doit être interdite. C’est l’un ou c’est l’autre. Personnellement, je préfère la liberté.

-Celles des universitaires également, dont les recherches ne peuvent se faire sous la menace de telles législations.

-Et enfin celles de tous les citoyens, car si l’évolution actuelle se poursuit, nul ne sera à l’abri de la dictature du « politiquement correct ».

Beaucoup, et de tous bords l’avaient compris, à commencer par Jacques Toubon, qui qualifiait la loi Gayssot de stalinienne lors de son adoption… et n’a rien fait ensuite. Il faut agir.

Tel est le sens de l’action politique que je souhaite mener tant auprès de Mme Alliot-Marie, nouveau Garde des Sceaux, que de la Commission européenne.

CONCLUSION
En guise de conclusion, je ne puis que reprendre ce que je disais en octobre 2004 :

Personne ne doit se faire illusion, et, si j’en juge par les réactions du public, personne ne s’en fait. Chacun sait très bien que l’émotion artificiellement entretenue autour de mes propos n’a pas pour but de rétablir je ne sais quelle vérité officielle (pour utiliser l’étrange propos de M. Morvan). Chacun voit qu’il s’agit en fait, des habituels procédés modernes de diabolisation médiatique et politique.

En un mot comme en cent, je n’ai commis aucune faute ni pénale ni déontologique. Parlementaire, président de groupe au Conseil régional, j’ai émis, entre bien d’autres sujets, en tant qu’homme politique, dans des locaux politiques, un jugement politique sur une persécution politique qui, dure depuis quinze ans, contre une Université qui est l’une des rares de France a être réellement pluraliste dans les opinions des enseignants et sans endoctrinement à l’égard des étudiants.
L’ignominie totalitaire n’est pas présente dans mes propos. Elle est dans le mensonge qui m’est opposé. Elle est dans le lynchage politico-médiatique dont je suis l’objet, dans un étrange climat de surenchère et de terreur, où certains des hommes politiques qui apportent publiquement leur petite pierre à ma lapidation viennent s’en excuser auprès de moi en privé, en m’expliquant qu’ils y sont contraints dans le climat actuel.

Patriote français, j’éprouve une sympathie sans réserve pour les victimes des horreurs qui ont ravagé notre monde au siècle dernier, ainsi que pour ceux qui, de bonne foi, en perpétuent très légitimement le souvenir. Je n’ai que mépris en revanche pour ceux qui détournent à leur profit cette mémoire et qui jouent de l’émotion qu’elle fait naître pour salir des enseignants irréprochables ou pour abattre un adversaire politique.

[supergaulois]

c'est surtout que la désinformation est leur spécialité

[Candide]

L'article de LYON CAPITALE au sujet de cette affaire mérite le prix STALINE PRAVDA.

La parution d'extrême gauche ne démérite pas. A la lecture, on sent bien toute la bile déversée. Ils en sont malades de la victoire judiciaire et intellectuelle de Bruno Gollnisch.

La touche la plus amusant est que ce torche ******* se défini comme "Média des esprits libres"

http://www.lyoncapitale.fr/index.php?me ... ticle=8197

[Candide]

Excellent commentaire et une analyse de haut vol de la part de maitre Wallerand de SAINT JUST sur NPI au sujet de Bruno Gollnisch.
Maitre Wallerand de SAINT JUST se charge ici de tous ces chiens de garde du système qui ont trainé dans la boue un homme d'une incomparable grandeur.


http://www.nationspresse.info/?p=50868#more-50868

[Candide]

En tout cas, une immense défaite pour les fils de la veuve.